Travaux dispensés de permis

Les conditions suivantes doivent être remplies pour être dispensé de permis :

• La rénovation envisagée couvre moins de ¼ de l'enveloppe du bâtiment
• Les matériaux présentent le même aspect extérieur 
• L’accroissement d’épaisseur n'excède pas 30 cm
• Les couleurs et les matériaux sont conformes au guide régional d’urbanisme et aux prescriptions relatives aux constructions en zone agricole et forestière

Si l’une de ces conditions n’est pas remplie, un permis d’urbanisme est nécessaire.
Les travaux d’entretien ne nécessitent pas de permis.

Vous aménagez votre grenier et souhaitez ajouter une fenêtre de toit ? Les conditions suivantes doivent être remplies pour être dispensé de permis :

• La longueur de baie est inférieure à ¼ de la longueur de la toiture
• Les travaux ne concernent qu'un seul niveau
• En cas de modification ou d'obturation de la baie, le matériau utilisé est le même que celui de la toiture

Si l’une de ces conditions n’est pas rencontrée, un permis d’urbanisme d’impact limité est requis avec le concours obligatoire d’un architecte. 

Vous rénovez votre habitation pour consommer moins d’énergie. Vous souhaitez remplacer vos fenêtres (châssis et vitrage) équipées d’un simple vitrage par un double vitrage performant ? 
Condition requise pour le remplacement de portes ou de châssis en élévation ou en toiture sans permis : 
-    Le remplacement doit viser à atteindre les normes énergétiques en vigueur.
Si cette condition n’est pas rencontrée, un permis d’urbanisme est requis sans le concours obligatoire d’un architecte.

Si vous en profitez pour modifier les baies, les conditions requises pour l’ouverture, la modification ou l’obturation de portes ou de baies en façade sans permis sont : 

• La longueur des baies est de maximum ¼ de la longueur de la façade
• La façade sur laquelle la baie est modifiée n’est pas située à l’alignement et/ou n’est pas orientée vers la voirie de desserte
• Les matériaux de parement pour l’obturation/la modification sont les mêmes que ceux de la façade
• L'ouverture/la modification ne porte que sur un seul niveau
• Les travaux sont conformes au guide régional ou communal d'urbanisme

Si l’une de ces conditions n’est pas rencontrée, un permis d’urbanisme d’impact limité est requis avec le concours obligatoire d’un architecte.

Les conditions suivantes doivent être remplies pour être dispensé de permis :

Pour les cheminées en maçonnerie :

• Elles doivent être conformes aux indications du guide régional d'urbanisme sur les centres anciens protégés et les bâtisses en site rural.

Pour les cheminées en inox :

• Elles doivent être non visibles depuis la voirie de desserte.

Si cette condition n’est pas rencontrée, un permis d’urbanisme est requis sans le concours obligatoire d’un architecte.

Transformer un bâtiment existant sans l’agrandir pour créer une ou plusieurs pièces non destinées à l’habitation, comme une buanderie, une remise, un espace de rangement, un garage, un atelier... peut être dispensé de permis dans certaines conditions.

• Le bâtiment transformé n'est pas agrandi
• Les travaux visent à créer une ou plusieurs pièce(s) non destinée(s) à l’habitation (par exemple une buanderie, un espace de rangement, un garage, un atelier, une remise ou un pool house…)
• Les actes et travaux concernant l’enveloppe du bâtiment (l’ouverture de baies, la modification de la toiture…) et ne requièrent pas l’intervention obligatoire d’un architecte

Si l’une de ces conditions n’est pas rencontrée, un permis d’urbanisme d’impact limité est requis avec le concours obligatoire d’un architecte.

Vous souhaitez agrandir votre maison en construisant un nouveau bâtiment attenant à votre maison. Si cet agrandissement n’est pas destiné à l’habitation proprement dite : remise, buanderie, espace de rangement, garage, atelier..., vous pouvez être dispensé de formalités administratives sous certaines conditions. 
Les conditions suivantes doivent être remplies pour être dispensé de permis :

• Un seul volume secondaire par habitation, c’est-à-dire qu’il n’existe pas un autre volume secondaire ni une véranda sur votre propriété
• Superficie maximale de 40 m²
• L’agrandissement est soit un volume secondaire contigu sans étage ni sous-sol, soit le prolongement de votre habitation sans étage ni sous-sol
• Matériaux de tonalité similaire à ceux de votre habitation
• Être conforme aux prescriptions du plan de secteur et aux normes du guide régional d’urbanisme.

Si l’une de ces conditions n’est pas rencontrée, un permis d’urbanisme d’impact limité est requis avec le concours obligatoire d’un architecte.

Vous souhaitez bénéficier d’une extension de maison confortable à vivre en toute saison ? Attention, l’installation d’une véranda dans les règles de l’art ne s’improvise pas. Les conditions suivantes doivent être remplies pour être dispensé de permis :

• Une seule véranda par habitation c’est-à-dire qu’il n’existe pas une autre véranda ou un volume secondaire sur la propriété
• Être érigée en contiguïté à votre habitation et à l'arrière de celle-ci par rapport à la voirie de desserte
• À 2 m de la limite mitoyenne
• Superficie maximale de 40 m²
• Sans étage
• Toiture plate, à un ou plusieurs versants
• Hauteur maximale : 3 m sous corniche, 5 m au faîte, 3,20 m à l'acrotère
• Matériaux : structure légère et majoritairement en verre ou polycarbonate
• Être conforme aux prescriptions du plan de secteur et aux normes du guide régional d’urbanisme.

Si l’une de ces conditions n’est pas rencontrée, un permis d’urbanisme d’impact limité est requis avec le concours obligatoire d’un architecte.

Vous souhaitez construire dans votre jardin, à l’arrière de votre maison, un bâtiment isolé qui vous servira d’atelier de bricolage pour vos loisirs. Même si les abords de votre maison et votre jardin sont des endroits privés, vous ne pouvez pas y faire ce que bon vous semble. Que vous souhaitiez installer un garage, un atelier, un pool house, une remise..., il y a des règles à respecter. En fonction de l’importance des travaux que vous envisagez, vous devrez ou non demander un permis d’urbanisme et peut-être faire appel à un architecte. 

Les conditions suivantes doivent être remplies pour être dispensé de permis :

• Un seul volume annexe par habitation c’est-à-dire qu’il n’en existe pas d’autre sur la propriété
• Non destiné à l'habitation
• À l'arrière de l’habitation par rapport à la voirie (sauf pour le garage qui sera érigé en relation directe avec la voirie et ne peut être situé à l’arrière de votre habitation)
• À 2 m minimum des limites mitoyennes  
• Superficie maximale de 40 m² et sans étage
• Avec une toiture plate ou à un ou plusieurs versants
• Niveau de gouttière inférieur à celui du bâtiment principal
• Hauteur max : 2,50 m sous corniche, 3,50 m au faîte, 3,20 m à l'acrotère
• Matériaux pour les élévations : en bois ou de tonalité similaire à ceux du bâtiment principal
• Être conforme aux prescriptions du plan de secteur et aux normes du guide régional d’urbanisme.

Si l’une de ces conditions n’est pas rencontrée et que la construction de l’annexe ne double pas l’emprise au sol de l’ensemble des constructions présentes sur la propriété, un permis d’urbanisme d’impact limité est requis sans le concours obligatoire d’un architecte.

Pour stationner votre voiture, vous optez pour un car-port (volume ouvert) plutôt qu’un garage (volume fermé). Si la construction d’un car-port est facile à mettre en œuvre, consultez votre commune avant de vous mettre à l’ouvrage. Dans la plupart des cas, la pose ou l’enlèvement d’un car-port ne nécessite pas de permis d’urbanisme, mais dès qu’on dépasse les dimensions ou les matériaux prescrits, un permis peut être requis. 
Les conditions suivantes doivent être remplies pour être dispensé de permis :

• Un seul car-port par habitation, c'est-à-dire qu’il n’en existe pas d’autre sur la propriété
• En lien direct avec la voirie de desserte
• Ne peut être situé à l’arrière de votre habitation
• Avec toiture plate ou à un ou plusieurs versants
• Superficie maximale de 40 m²
• Hauteur max : 2,50 m sous corniche, 3,50 m au faîte, 3,20 m à l'acrotère
• Matériaux : structure constituée de poteaux en bois, en béton, en métal ou de piliers en matériaux similaires au parement de votre habitation ou d’une tonalité similaire
• Toiture à un ou plusieurs versants en matériaux similaires à ceux de votre habitation

Si l’une de ces conditions n’est pas rencontrée, un permis d’urbanisme d’impact limité est requis sans le concours obligatoire d’un architecte.

Vous allez construire un abri de jardin destiné à ranger votre tondeuse et outils de jardinage. La plupart des abris proposés dans le commerce sont dispensés de permis, s’ils sont implantés à l’arrière de l’habitation, à plus d’1 m de votre limite de propriété. Attention, il ne doit pas s’agir d’un abri destiné à accueillir des animaux.

Les conditions suivantes doivent être remplies pour être dispensé de permis :

• Un seul abri de jardin par habitation, c'est-à-dire qu’il n’en existe pas d’autre sur la propriété
• Dans l’espace de cours et jardins de votre habitation
• Non visible depuis la voirie ou situé à l'arrière de votre habitation par rapport au domaine public de la voirie
• À 1m au moins des limites mitoyennes
• Superficie maximale de 20 m²
• Toiture plate, à un ou plusieurs versants 
• Hauteur maximale : 2,50 m sous corniche, 3,50 m au faîte, 3,20 m à l'acrotère
• Matériaux utilisé : en bois, ou tonalité similaire à votre habitation ou au milieu auquel il se rapporte 

Si l’une de ces conditions n’est pas rencontrée, un permis d’urbanisme d’impact limité est requis sans le concours obligatoire d’un architecte.

Pour être comme un poisson dans l’eau, vous avez décidé de construire une piscine dans votre jardin. Plongez dans la marche à suivre. Qu’elle soit autoportante ou (semi-)enterrée, votre piscine ne devrait nécessiter aucun permis d’urbanisme si elle couvre moins de 75 m² et que son implantation respecte certaines conditions.

Les conditions suivantes doivent être remplies pour être dispensé de permis :
A.    PISCINE AUTOPORTANTE OU HORS SOL

• Installation dans l’espace de cours et jardins de votre habitation
• Non visible depuis la voirie
• À 1 m au moins des limites mitoyennes 

B.    PISCINE (SEMI-)ENTERRÉE

• Une seule piscine par habitation, c'est-à-dire qu’il n’en existe pas d’autre sur votre propriété
• Piscine enterrée (partiellement ou complètement) et à usage privé
• Piscine non couverte ou couverte par un abri télescopique à structure légère et repliable d’une hauteur au faîte de maximum 3,50 m
• Superficie maximale de 75 m² (= surface d’eau)
• Dans l’espace de cours et jardins de votre habitation
• Non visible depuis la voirie
• À 3 m au moins des limites mitoyennes calculées à partir du bord de la piscine
• Les déblais nécessaires à l’installation de votre piscine n'entraînent aucune modification sensible du relief naturel du sol sur le reste de votre propriété
• La dispense de permis concerne également les dispositifs de sécurité entourant votre piscine d’une hauteur maximale de 2 m.

Si l’une de ces conditions n’est pas rencontrée, un permis d’impact limité est requis sans le concours obligatoire d’un architecte.

Vous souhaitez investir dans une antenne parabolique en vue de regarder les émissions du monde entier. Attention, votre droit à l’information ne contient pas le droit de placer votre antenne n’importe où. Pour éviter que nos rues se transforment en forêt d’antennes, des règles urbanistiques sont nécessaires.

Les conditions suivantes doivent être remplies pour être dispensé de permis :

• Une seule antenne de radio-télévision ou une seule antenne parabolique
• En façade : être à l'arrière du bâtiment par rapport à la voirie de desserte ou en recul d'au moins 4 m par rapport à l'alignement
• Au sol ou sur un pan de toiture : être à l'arrière du bâtiment par rapport à la voirie de desserte
• Superficie maximale de 1 m²
• Tonalité similaire au support

Si l’une de ces conditions n’est pas rencontrée, un permis d’urbanisme d’impact limité est requis sans le concours obligatoire d’un architecte. 

Vous souhaitez placer des panneaux solaires sur votre toiture pour chauffer l’eau de votre maison.  Que vous disposiez d’une toiture plate ou d’une toiture à versant, aucune démarche administrative ne devrait être requise si les conditions ci-dessous sont rencontrées, ceci quelle que soit la forme, la superficie ou l’épaisseur des panneaux.

Les conditions suivantes doivent être remplies pour être dispensé de permis :

• Lorsque les modules sont fixés sur une toiture à versants, la projection du débordement dans le plan vertical est inférieure ou égale à 0,30 m et la différence entre les pentes du module et de la toiture de ce bâtiment est inférieure ou égale à 15 degrés
• Lorsque le ou les modules sont fixés sur une toiture plate, le débordement vertical est de 1,50 m maximum et la pente du module de 35 degrés maximum
• Lorsque le ou les modules sont fixés sur une élévation (façade), la projection du débordement dans le plan horizontal est comprise entre 1,20 m et 1,50 m et la pente du module entre 25 et 45 degrés. 

Si l’une de ces conditions n’est pas rencontrée, un permis d’urbanisme d’impact limité est requis sans le concours obligatoire d’un architecte.

Vous optez pour la chaleur verte d’une pompe à chaleur pour chauffer votre maison ou profiter de votre piscine en toutes saisons.  Attention, pensez à vos voisins et installez votre dispositif le plus loin possible de l’habitation voisine ou derrière un écran acoustique (arbres, etc.) préexistant ou que vous allez mettre en place. 

Les conditions suivantes doivent être remplies pour être dispensé de permis :

• Placée sur le sol
• Volume capable maximal d’1m³ 
• À une distance de 3 m par rapport aux limites mitoyennes
• Ne pas être visible depuis la voirie de desserte

Si l’une de ces conditions n’est pas rencontrée, un permis d’urbanisme d’impact limité est requis sans le concours obligatoire d’un architecte.

Un point d’eau par habitation est autorisé sans permis d’urbanisme, s’il est situé à l’arrière de votre habitation et à plus de 3 mètres de votre limite de propriété. Les conditions suivantes doivent être remplies pour être dispensé de permis :

• Une seule mare ou un seul étang par habitation
• Dans l’espace de cours et jardins de votre habitation
• Superficie maximum de 75 m²
• À 3,00 m au moins des limites mitoyennes
• Les déblais n'entraînent aucune modification sensible du relief du sol sur le reste de la propriété.

Si l’une de ces conditions n’est pas rencontrée, un permis d’urbanisme d’impact limité est requis sans le concours obligatoire d’un architecte.

Les conditions suivantes doivent être remplies pour être dispensé de permis :

• Pour le placement de mobilier de jardin ancré au sol tels que bancs, tables, sièges, feux ouverts ou barbecues, poubelles, bac à compost, pergolas, colonnes, bacs à plantations, fontaines décoratives, bassins de jardin. Condition : hauteur maximale de 3,50 m
• Pour le placement de candélabres et de poteaux d'éclairage. Condition : le faisceau lumineux reporté au sol n'excède pas les limites mitoyennes
• Pour les aires de jeux et de sport en matériaux perméables et les appareillages strictement nécessaires à leur pratique. Condition : hauteur maximale de 3,50 m
• Pour la création de chemins en matériaux perméables et de terrasses au niveau du sol aux abords de votre habitation. Condition : ne pas requérir de modification sensible du relief du sol
• Pour le placement de serres de jardin. Condition : superficie maximale totale de 20 m² 
• Pour les chemins et emplacements de stationnement en plein air, aux abords de votre habitation et en relation directe avec la voirie de desserte. Condition : en matériau perméable et discontinu.

Si l’une de ces conditions n’est pas rencontrée, un permis d’urbanisme d’impact limité est requis sans le concours obligatoire d’un architecte.

Pour une clôture, les conditions suivantes doivent être remplies pour être dispensé de permis : 

• Hauteur max : 2 m
• Soit être une clôture dans les matériaux suivants : 
• Piquets reliés par des fils ou treillis, avec éventuellement à la base une plaque de béton ou un muret de 70 cm de haut
• Piquets reliés par 1 ou 2 transverses horizontales
• Palissades en bois
• Gabions de max 20 cm d'épaisseur
• Soit être une clôture située à l'arrière du bâtiment ou non visible depuis la voirie (le choix des matériaux est libre). 

Pour un mur de soutènement, les conditions suivantes doivent être remplies pour être dispensé de permis :

• Hauteur max : 70 cm
• Matériaux : tout type, y compris en gabions.

Pour un portique ou portillon, les conditions suivantes doivent être remplies pour être dispensé de permis :

• Hauteur max : 2 m
• Il doit permettre une large vue sur la propriété.

Si l’une de ces conditions n’est pas rencontrée, un permis d’urbanisme d’impact limité est requis sans le concours obligatoire d’un architecte.

Vous comptez construire un petit abri pour votre animal domestique (niche pour chien, poulailler, petite chèvrerie, volière, colombier, pigeonnier, un petit bâtiment pour abriter vos ruches …). Vous pouvez être dispensé des formalités administratives si certaines conditions sont rencontrées. Les conditions suivantes doivent être remplies pour être dispensé de permis :

• Un seul abri par propriété c’est-à-dire qu’il n’en existe pas d’autre sur la propriété
• Dans l’espace de cours et jardins de votre habitation que cet espace soit situé en zone d’habitat ou en zone agricole
• À 3 m au moins des limites mitoyennes
• À 20 m au moins de toute habitation voisine
• En dehors de l'axe de vue perpendiculaire à la façade arrière d'une habitation voisine
• Maximum 20 m² (25 m² pour un colombier)
• Volume sans étage
• Toiture à un versant, à deux versants de mêmes pente et longueur ou d'une toiture plate
• Hauteur max : 2,50 m sous corniche, 3,50 m au faîte, 3,20 m à l'acrotère
• Matériaux : bois, grillage ou similaire à ceux du bâtiment principal existant.

Si l’une de ces conditions n’est pas rencontrée, un permis d’urbanisme est requis avec le concours obligatoire d’un architecte. Toutefois, en zone agricole, la construction d’un petit abri pour animaux de 20 m² peut bénéficier d’une procédure simplifiée sans le concours obligatoire d’un architecte. Renseignez-vous auprès de votre administration communale.

Vous rêvez de posséder des ruches ? Même s’il est très tentant d’installer des ruches dans son jardin, et poser un geste en faveur de la sauvegarde des abeilles, polliniser les fleurs de ses fruits et légumes et récolter du miel, ne s’improvise pas apiculteur qui veut. Si vos démarches urbanistiques sont allégées, le placement de ruches est encadré par d’autres réglementations (environnement, code rural), l’objectif étant de protéger aussi bien les abeilles que vos voisins.